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EDITEUR DES SITES

Côtes d’Armor Développement
7 rue Saint-Benoît – BP 4620
22046 Saint-Brieuc Cedex

CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Création graphique : AYALINE
Développement : AYALINE
Hébergement : AYALINE

Responsable du site : Laurent Queffurus, Directeur de Côtes d'Armor Développement
Equipe technique : Olivier Falchier, Carole Cojean, Marie Jégou, Amélie Allaire, Sandrine Naudin

Crédits photographiques :
Côtes d’Armor Développement / Cécile Le Brun / Olivier Garriguès / Franck Hamon / Syndicat d’Initiative de Callac – M. Le Lay / Bulat- M. Cogean /  CRTB : Donatienne Guillaudeau / Emmanuel Berthier / S. Bourcier / A. Lamoureux / Studio Diaphane - Cibles et Stratégies - - Fotolia.com -Conseil Départemental des Côtes d'Armor / T. Jeandot / P. Josselin.

CONFIDENTIALITE - DONNEES PERSONNELLES
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
Côtes d’Armor Développement
Pôle Séjours touristiques
7 rue Saint-Benoît - BP 4620
22046 Saint-Brieuc cedex 2
cad@cad22.com

RESPONSABILITE
La responsabilité Côtes d’Armor Développement ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu'une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, le Côtes d’Armor Développement ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s'y trouver.
Côtes d’Armor Développement ne garantit pas l'exactitude et l'exhaustivité de l'information diffusée sur le Site. Côtes d’Armor Développement ne saurait donc être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l'information diffusée sur le Site, et de manière plus générale, dans la consultation et l'utilisation du Site. Les tarifs sont donnés à titre indicatif.
Côtes d’Armor Développement ne saurait dans ces conditions être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les Utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l'information diffusée sur le Site, relative aux offres de séjour, ainsi que dans la relation commerciale éventuellement engagée avec les prestataires de services chargés de la commercialisation de ces offres. Côtes d’Armor Développement n'exerce par ailleurs aucune surveillance sur les sites reliés au Site par le biais de liens hypertexte, et décline toute responsabilité liée à ces sites et aux contenus qui s'y trouvent.

PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments des sites vacances-cotesdarmor.com et cotesdarmor.com y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de Côtes d’Armor Développement. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express de Côtes d’Armor Développement.

DUREE
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Côtes d’Armor Développement sur les sites vacances-cotesdarmor.com et cotesdarmor.com.

LOI APPLICABLE ET COMPETENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

Côtes d’Armor Développement
Forme juridique Association loi 1901
N° SIRET 312 148 166 000 50
Code APE 8413 Z
Organisme de Tourisme immatriculé IM 022100019
Responsabilité civile professionnelle N° A101845228 & N° A103418976 (MMA)
Garantie Financière A.P.S, 15 avenue Carnot, 75017 PARIS
Siège social – 7, rue Saint-Benoît – B.P. 4620 – 22046 Saint-Brieuc cedex 02
Téléphone 02 96 58 06 58

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